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> The Decisions of CTCPA

CTCPA has a mission to diffuse the Decisions, a by the rule book which clarifies the characteristics and the appellations of about 50 canned products. These Decisions have a regulatory validity and are applicable in France.
 

La liste des Décisions du CTCPA (janvier 2014)
Ce document recense l'ensemble des décisions du CTCPA  en vigueur,  classées par ordre alphabétique de produit.

Dispositions générales relatives aux conserves de légumes
Ces dispositions générales s'appliquent à toutes les conserves de légumes. Elle complètent le texte des décisions en ce qui concerne l'étiquetage, les additifs, l’hygiène, et le contrôle métrologique. Document en cours de mise à jour (pour en savoir plus : doc@ctcpa.org)

Dispositions générales Légumes vapeur ou Légumes sous vide appertisés (Indice 1a, 1er août 2013)
Ces dispositions générales présentent les caractéristiques, les dénominations et les masses nettes totales et égouttées des légumes vapeur ou sous vide, en emballages métalliques. Elles complètent ces codes d’usages. A l'avenir, elles seront intégrées aux Dispositions générales Légumes, et un paragraphe spécifique à chaque Décision légumes précisera les définitions et les spécifications du légume vapeur ou légume sous vide concerné.   

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Décisions n° 6 et 14 - Conserves d'asperges (avril 2004) + annexes

Décision n° 8 - Purée de tomates (sept 1988)

Décisions n° 23 et 61 - Champignons (novembre 2009)

Décision n° 30 - Code d'usage Quenelles (octobre 1997)

Décision n° 35 - Fonds d'artichauts (mai 2005) + annexes

Décision n° 37 - Céleris (juillet 2001) + annexes

Décision n° 39 - Conserves et semi-conserves de confit préparées à partir d'oie ou de canard (octobre 1997)

Décision n° 41 - Choux de Bruxelles (juillet 2001) + annexes

Décision n° 42 - Coeurs de laitues (mars 1995) + annexes

Décision n° 43 - Endives (juillet 2001) + annexes

Décision n°45 et n°90 - Escargots et Achatines sans coquille (avril 2013)

Décision n° 47 - Poireaux (mars 1995) + annexes

Décision n° 48 - Betteraves (juillet 2001) + annexes

Décision n° 49 - Epinards (juillet 2001) + annexes

Décision n° 50 - Choucroute (1958) + annexes

Décision n° 51 - Rillettes d'oie (1959)

Décision n° 55 - Coeurs d'artichauts (mai 2005) + annexes

Décision n° 60 - Cassoulet appertisé (mars 1995) + annexes

Décision n° 63 - Piperade (1971)

Décision n° 65 - Flageolets (juillet 2009) + annexes

Décision n° 66 - Galantine volaille lapin gibier (1972) + annexes

Décision n° 67 - Truffes (1973)

Décision n° 68 - Brisures de truffes blanches (1973)

Décision n° 69 - Salsifis (juillet 2001) + annexes

Décision n° 71 - Piperade souletine (1974)

Décision n° 72 - Jus de truffes (1974)

Décision n° 74 - Pommes de terre (mars 1995) + annexes

Décision n° 76 - Sauce tomates (1978) + annexes

Décision n° 80 - Conserves de tomates (août 1989)

Décision n° 81 - Macédoines (février 2002) + annexes

Décision n° 82 - Pâtes farcies (décembre 2013)

Décision n° 85 - Carottes (août 2003) + annexes

Décision n° 86 - Pois et carottes (novembre 2010)

Décision n° 87 - Petits pois (juillet 2001) + annexes

Décision n° 88 - Maïs doux (juillet 2001) + annexes

Décision n° 89 - Haricots verts et beurre (août 2003) + annexes


Décision n° 91 - Fruits (octobre 2008)
Remarque : les dispositions générales applicables aux conserves de légumes ne sont pas applicables aux conserves de fruits car la partie contrôle leur est spécifique. Les dispositions générales des conserves de fruits de 1995 sont toujours applicables.

Décision n° 92 - Légumineuses (janvier 2003) + annexes

Décision n° 93 - Coeurs de palmier (mars 1995) + annexes

Décision n° 94 - Conserves de champignons autres que les Agaricus (mai 2005)

Décision n° 96 - Saucisses aux légumineuses appertisées (novembre 1998) + annexes

Décision n° 97 - Champignons séchés autres que les Agaricus (mai 2005)

Décision n° 98 - Plats cuisinés appertisés à base de langue (novembre 2005) + annexes

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Arrêtés relatifs aux méthodes officielles d'analyses des préparations à base de foie gras (septembre 1999)

  • Arrêté du 8 avril 1994 relatif aux méthodes officielles d'analyses des préparations à base de foie gras (pages 1 à 4 du document joint)
  • Arrêté du 28 septembre 1999 modifiant l'arrêté du 8 avril 1994 relatif aux méthodes officielles d'analyses des préparations de foie gras.


Décret n°93-399 du 9 août 1993 relatif aux préparations à base de foie gras (août 1993)

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